LINKY – textes, lettres, vidéos, sites internet

Et non, l’Europe n’impose pas les compteurs aux particuliers.

AUCUN texte de loi n’oblige le particulier à accepter le compteur LINKY !

Concernant les règles communes pour le marché intérieur de l’électricité la directive européenne n°2009/72/CE du 13 juillet 2009  a prévu, dans son annexe 1, que les États membres veillent à la mise en place de systèmes dits « intelligents  » de mesure « qui favorisent la participation active des consommateurs au marché de la fourniture d’électricité ». Sous réserve d’une évaluation économique favorable de l’ensemble des coûts et des bénéfices pour le marché et pour le consommateur, ils ont été invités à fixer un calendrier pour la mise en place de ces « systèmes intelligents de mesure ».

Ci-dessous, quelques références pour séparer le bon grain de l’ivraie et vous faire une opinion libre et éclairée.

Textes législatifs

Rapports sur les risques sanitaires

Vidéos informatives

Sites Enedis

Sites d’information

Ouvrages

Lettres juridiques types pour les particuliers et les communes

ALBERTVILLE – SAVOIE : l’émission débat entre Enedis & le collectif Non Linky 73 – durée 1h02’17

LINKY – les solutions

RMC Bourdin  Victoire pour les anti-Linky à Blagnac – Marie Dupin, 13 septembre 2018

Ceux qui luttent ne sont pas sûrs de gagner, mais ceux qui ne luttent pas ont déjà perdu.

Berthold Brecht

Cette page parcourt les solutions connues à ce jour pour avoir ou ne pas ou plus avoir LINKY chez soi.

Mais avant de les passer en revue et de répondre au comment, il est essentiel de répondre d’abord au pourquoi. Pourquoi voudrais-je de ce compteur, ou pas, ou plus ? Il est nécessaire pour cela de rassembler l’information afin d’étudier les documents. Plus vous mettrez de la lumière sur le dossier et plus le choix juste s’imposera comme une évidence à vous et votre famille. N’oubliez pas de consulter vos amis et pourquoi pas un ou deux experts qualifiés et dûment habilités légalement, en particulier au niveau médical, juridique et technique.

Cela est valable pour un particulier, un élu ou un maire.

Retenez ceci : Plus vous serez libre dans votre choix, plus vous pourrez défendre et tenir votre position, surtout si elle va à l’encontre de la pose du LINKY dans votre domicile, sur votre propriété ou sur votre commune.

Petit rappel

Aucune loi n’autorise ENEDIS à vous imposer un compteur LINKY contre votre gré. Comme expliqué plus bas :

VOUS AVEZ LE DROIT LÉGAL DE REFUSER LINKY

Par ailleurs il faut noter qu’ENEDIS a l’obligation de par la loi française à vous proposer le compteur LINKY. De ce fait, même si c’est illégal, l’entreprise n’hésitera pas à installer chez vous ce compteur, dût-elle utiliser la ruse et l’intimidation pour arriver à ses fins.

Voyons maintenant les différents cas de figures.

LINKY – oui merci

C’est le cas le plus facile. En effet, pour le déploiement du compteur-capteur LINKY, le consentement de l’abonné est dit tacite. Autrement dit, si vous ne dites rien, ne faites rien – par ignorance, oubli ou paresse – vous donnez par défaut votre consentement à ENEDIS pour l’installation d’un LINKY chez vous.

C’est automatique, ENEDIS se charge de tout et le coût du compteur sera dilué dans vos factures.

Prudence quand même. Prenez soin de bien noter l’heure, la date et les noms du prestataire qui a procédé au remplacement de votre ancien compteur. Cela peut s’avérer utile ensuite pour votre suivi de consommation électrique si jamais les factures devaient augmenter inopinément. Ou pour d’éventuelles pannes d’appareils électroménagers, box internet, TV après la mise en route du CPL LINKY. Sachez juste qu’ENEDIS s’en lave les mains de tout ce qui pourrait arriver chez vous suite à la pose d’un LINKY. Pour l’entreprise le compteur est infaillible et vous êtes responsable de ce qui vous arrive.

Voici l’accès à l’espace client ENEDIS en cas de problème avec LINKY.

Petite remarque au passage.

Si votre LINKY est fixé sur un tableautin de bois, sachez qu’ENEDIS enfreint impunément la norme NF C 14-100. Votre installation n’étant pas réglementaire l’entreprise devra intervenir à nouveau pour remplacer le tableautin de bois par une platine plastique auto-extinguible. De surcroît, pour prévenir tout risque d’incendie au départ du compteur, il est fortement conseillé de faire vérifier la conformité de votre installation électrique, surtout si vous passez à un abonnement de puissance supérieure pour éviter de disjoncter à tout va. À vous de négocier au mieux avec ENEDIS pour qu’ils prennent tout ça en charge.

LINKY – non merci

C’est possible et en toute légalité, voici comment.

La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit dans l’article L. 341-4 du code de l’énergie que les dispositifs misent en œuvre par les gestionnaires des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité :

garantissent aux fournisseurs la possibilité d’accéder aux données de comptage de consommation, en aval du compteur et en temps réel, sous réserve de l’accord du consommateur.

ENEDIS doit donc légalement obtenir l’accord de l’usager pour accéder au compteur.

L’usager quant à lui, peut parfaitement refuser l’accès à sa propriété, article 432-8 du code pénal. Ce droit fondamental est inscrit dans la constitution. Cela dit, il doit permettre à ENEDIS l’accès au compteur au moins une fois par an pour le relevé, ainsi que pour l’entretien, la maintenance ou le remplacement si nécessaire (mais pas pour un compteur communicant !). Cela est stipulé par l’article L. 322-8 6 à 7  du code de l’énergie qui est rappelé dans les « Conditions Générales de Vente d’électricité » (CGV) entre l’usager, le fournisseur d’électricité et ENEDIS. S’il ne s’y conforme pas, l’usager risque une suspension de son accès au réseau, Clause 5.5 actuelle des CGV ENEDIS.

Ce n’est pas nouveau. Mais cela doit se faire avec le consentement de l’usager, d’où les prises de rendez-vous.

L’abonné peut refuser l’accès à son compteur pour motifs autres que ceux stipulés ci-dessus et interdire le remplacement de son compteur en parfait état de marche par un capteur LINKY, car rien ne le lui oblige.

En tout état de cause, le droit de propriété est un droit plus fondamental qu’un engagement contractuel imposé abusivement par ENEDIS à l’usager, article 1171 du code civil.

ENEDIS respectera donc la propriété privée. Il suffit ainsi de prendre les précautions nécessaires pour lui interdire l’accès à votre compteur actuel, qu’il soit à l’intérieur de l’habitation ou à l’extérieur, et faire valoir vos droits.

Entretien avec Maître Blanche Magarinos-Rey, avocate fondatrice du cabinet – durée 2’30

CRÉER UNE PREMIÈRE BARRIÈRE MORALE

En fixant de façon pérenne sur le compteur actuel, sur le boitier, sur votre boîte aux lettres un refus légal.

Sticker LINKYCet avertissement apposé, puis photographié et daté comme preuve de votre refus en cas de recours, forme juridiquement une « barrière morale », très dissuasive pour les poseurs qui risquent, en cas de pose forcée avérée, 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende. C’est ce que prévoit la loi pour violation de propriété privée par une personne chargée d’une mission de service public (Article 432-8 du code pénal).

Vous pouvez vous procurer ce refus légal sous forme de sticker ici ou vous en confectionner un sur une plaque métal ou plastique.

Si votre compteur est à l’extérieur, par exemple dans votre jardin, dans la cour ou en limite de propriété vous pouvez ajouter bien en vue un panneau « propriété privée » et mettre en place une protection physique.

CRÉER UNE DEUXIÈME BARRIÈRE PHYSIQUE

Si votre compteur est à l’extérieur, accessible en tout temps, sachez que la jurisprudence confirme que vous avez le droit de « protéger » votre compteur existant pour empêcher toute pose forcée illégale d’un compteur LINKY chez vous. De nombreux abonnés, dont le compteur est à l’extérieur, « barricadent » celui-ci avec des chaînes, des barreaux, etc. Le boîtier dans lequel est installé le compteur vous appartient, vous le payez. Vous pouvez donc le percer au besoin ou y apporter des modifications. Cela dit, par mesure de sécurité, il est fortement déconseillé de toucher à la platine sur lequel est fixé le compteur.

C’est une histoire de bon sens.

 

LINKY blindage 2 LINKY blindage 1

ENVOYER DES LETTRES DE REFUS LÉGAL

Les deux actions précédentes relèvent de la légitime défense proportionnée face aux intimidations et abus de pouvoir dont fait preuve ENEDIS sur le terrain. Pour parer une éventuelle installation en force des poseurs il est conseillé de poster, en recommandé avec accusé de réception, une mise en demeure de non installation du compteur-capteur connecté LINKY, ni d’ajout de nouveaux CPL dans votre réseau domestique au siège social d’ENEDIS (avec en copie un exemplaire à votre mairie et aux poseurs locaux, c’est-à-dire la société de sous-traitance en charge de l’installation des LINKY). Et d’envoyer de la même manière une seconde lettre à votre maire pour le sensibiliser sur vos craintes concernant ce compteur-capteur.

Voici deux modèles de lettres à personnaliser dont vous pouvez vous inspirer.

pdf iconà envoyer à M. Philippe Monloubou ENEDIS, à votre Maire et aux poseurs soutraitants

pdf iconà envoyer en complément à votre Maire

Ces deux modèles de lettres font parties du kit de légitime défense LINKY mise à disposition gratuitement par le collectif Non-Linky 73 (Savoie). Vous y trouvez aussi des modèles de lettres pour la copropriété et pour le raccordement au réseau électrique,  un manuel complet et bien détaillé de légitime défense contre la pose du LINKY ainsi que des exemples de compteurs protégés.

Merci à eux !

Pour finir vous pouvez vous inscrire à une action collective de Justice anti-LINKY, comme présentée ci-dessous.

LINKY – oups, j’en veux plus

S’il est relativement facile d’empêcher l’installation d’un compteur-capteur LINKY chez soi, il s’avère par contre beaucoup plus difficile de le faire enlever une fois en place. Mais tout n’est pas perdu !

Soit vous mettez en œuvre l’option musclée qui consiste à faire appel à un « lutin électricien compétent » pour qu’il vous remplace le LINKY avec un compteur électronique dûment homologué (disponible sur internet). Et en usager responsable vous ramenez le LINKY chez ENEDIS.

Soit vous tentez l’option douce qui prendra plus longtemps et qui passe par l’envoi des deux lettres ci-dessus (il n’est pas nécessaire alors d’envoyer la première aux poseurs puisque le compteur est déjà installé) et votre participation à une action en justice collective afin de faire remettre votre ancien compteur légalement.

S’INSCRIRE À UNE ACTION COLLECTIVE EN JUSTICE CONTRE ENEDIS

Que LINKY soit déjà installé ou non chez vous, sachez que la meilleure réponse juridique aujourd’hui face aux exactions d’ENEDIS est le recours collectif en justice. Celles-ci sont effectuées avec l’aide de cabinet d’avocats qui acceptent de mener la procédure une fois que le quota d’inscriptions est atteint.

Voici deux cabinets qui œuvrent dans ce sens.

1°  MYSMARTCAB

  • couverture : nationale
  • lancement : avril 2018
  • quota minimum d’inscrits : atteint
  • nombre de participants à fin septembre : 5 546
  • nombre d’inscrits à fin septembre : 5 312
  • coût de base : 48 euros [ en dehors : de 480 € (action en petit groupe) à 3.000 € (action individuelle) ]
  • nombre de tribunaux saisis : 22
  • propose : référé contre la pose d’un LINKY et recours contre l’état (pour commune, association, citoyen)
  • site internet : https://linky.mysmartcab.fr/

2°  VPOURVERDICT

  • couverture : régionale (actuellement : Isère, Savoie et Haute Savoie)
  • lancement : septembre 2018
  • quota minimum d’inscrits : 150
  • coût de base : 40 euros
  • propose : référé contre la pose ou la désinstallation d’un LINKY
  • site internet : https://actions.vpourverdict.com/   rubrique Stop Linky – Alpes

IMPORTANT : avant de vous inscrire lisez attentivement et dans le moindre détail la proposition juridique et commerciale du cabinet d’avocats afin de saisir en toute connaissance de cause les tenants et aboutissants pour faire, là aussi, un choix libre et éclairé.

Le coût d’une action collective en Justice pour refuser le compteur LINKY et garder son ancien compteur (ou faire enlever un compteur LINKY déjà installé) restera minime comparé au coût direct et indirect d’avoir tous les problèmes possibles liés au compteur-capteur chez soi : surfacturation, pannes, problèmes de santé, intrusion dans la vie privée, incendies, etc. N’hésitez pas à vous renseigner.

 

Linky - action collective en justice

LINKY – les maires ont leur mot à dire !

LINKY – c’est un sujet de société ! Les maires et élus municipaux, qui sont normalement au service de leurs administrés, devraient avoir l’initiative et la joie de proposer des rencontres d’information équitables sur le sujet, voire de soutenir leurs administrés qui ne souhaitent pas du nouveau compteur chez eux.

Aujourd’hui il est communément admis que les compteurs électriques appartiennent à la commune et non à ENEDIS, ni aux particuliers, et ni aux distributeurs d’énergie car le transfert de compétence n’emporte pas sur la propriété. (articles L.2212-1, L.2212-2, L.2122-28 et L.2224-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, article L.322-4 du Code de l’Énergie).

Les maires ont donc une responsabilité morale dans cette affaire et nombreux sont celles et ceux qui l’ont compris.

800 communes ont à ce jour entrepris une action pour interdire la pose « forcée » et protéger les usagers.

Les moyens d’agir sont nombreux :

  • La municipalité peut par exemple prendre une délibération anti-pose-LINKY. Celles-ci ne sont pas systématiquement retoquée par le Tribunal administratif. Les délibérations de  Saint Macaire (33) et celle de Grignon (73) sont toujours valables aujourd’hui. Il est important de comprendre que tant que la délibération est victorieuse ou que la procédure est en cours, aucun LINKY ne peut être légalement installé sur la commune. C’est la loi !
  • Les maires peuvent décider d’un arrêté anti-pose-LINKY comme c’est le cas à Alizay (27) et Aubervilliers (93), toujours valables.  ENEDIS essayera tout de même de passer en force, même si s’est illégal. Cela dit, rien n’empêche le maire de monter au créneau et comme par exemple, Meriem Derkaoui à Aubervilliers, de menacer les poseurs de poursuite s’ils s’introduisent chez l’usager malgré son refus, ou de carrément blinder les compteurs de la commune comme l’a entrepris Arnaud Levitre à Alizay.
  • Le conseil municipal peut aussi, lors d’une délibération, exprimer le vœu qu’une liberté de choix soit laissée à l’usager quant à l’installation d’un compteur LINKY. Cela a été acté dans la ville d’Aix les Bains (73).
  • Ou le maire peut tout simplement rappeler la loi et garantir aux usagers la liberté d’exercer leur choix à titre individuel et sans pression pour refuser ou accepter l’accès à leur logement ou propriété. Il est important de noter que le Tribunal de Toulouse a donné gain de cause à la commune de Blagnac (31) sur ce point face à ENEDIS. Ce qui montre que l’usager peut légalement refuser l’accès aux poseurs pour l’installation d’un LINKY !

Le jugement de Blagnac du 11 septembre 2018 est clair et signifie que, s’il le souhaite,

L’USAGER PEUT LÉGALEMENT REFUSER L’ACCÈS AUX POSEURS

POUR L’INSTALLATION D’UN COMPTEUR-CAPTEUR LINKY

Qui a dit que l’on ne pouvait rien faire ?

Arnaud Levitre, maire d’Alizay partage son action face aux méthodes de voyous employées par Enedis – durée 4’38

Voulez-vous être augmenté ?

crédit photo : Aimée Mullins photographiée par Howard Schatz

Voulez-vous être augmenté ?

À priori cette question semble incongrue, n’est-ce pas ?

Mais ici, il ne s’agit pas d’augmentation au sens où on le comprend généralement.

Alors de quoi s’agit-il ?

Depuis une vingtaine d’années l’accélération du progrès technique s’est fait ressentir très nettement dans tous nos domaines de vie. Par exemple nous vivons aujourd’hui dans un monde peuplé d’écrans, nous ne pouvons plus nous en passer ?! Il suffit de penser à la progression : télévision, internet, smart phone, google glass, implant… L’écran se rapproche à un point tel qu’il commence à faire partie de … nous ?!

C’est assez remarquable. La technologie sait se faire désirer, elle nous absorbe, se substitue au vivant. Aujourd’hui on fabrique des pieds, des chevilles, des hanches bioniques qui imitent parfaitement les mouvements biologiques naturels. On commence à voir apparaître de minuscules dispositifs électroniques implantés dans le corps qui peuvent se connecter directement au système nerveux. Dans le cerveau ils peuvent convertir les intentions du greffé en commandes informatiques et piloter un ordinateur par exemple. Imaginez ces dispositifs reliés à un exosquelette, ça ne vous rappelle rien ?

Un courant est né il y a une trentaine d’années pour promouvoir cette idée de l’homme-cyborg, c’est le transhumanisme. La technologie est leur dieu, et ils espèrent bien faire naître à terme, grâce à la fusion progressive de l’homme et de la machine, une nouvelle espèce plus performante, un surhomme ancré dans la cybernétique.

Ce courant s’est trouvé un « ami » dans le néolibéralisme, qui lui vénère le dieu argent et voit un eldorado inépuisable s’ouvrir devant lui. Et pour cause, c’est une chose par exemple de remplacer une jambe par une prothèse bionique afin de remarcher, c’est autre chose quand un soldat se fait greffer une jambe artificielle pour pouvoir retourner sur le champ de bataille … et continuer à « faire son travail ». Aujourd’hui on peut observer l’avancée des nouvelles technologies dans de nombreux domaines sportifs. Par exemple en tennis les raquettes des joueurs ne sont plus en bois mais en fibre de carbone. Ce matériau composite a gagné aussi le cyclisme. En natation, la chimie est devenue un facteur clé dans l’élaboration des combinaisons des nageurs. La technologie avance dans tous les domaines, on recherche la légèreté, la performance, le gain. D’ici peu on verra apparaître un marché de masse pour toutes sortes de procédés afin d’améliorer son corps et ses perceptions. Nul doute que la propagande néolibérale veillera à ce que toutes et tous désirent s’augmenter, ne maîtrisent-ils pas le neuro-marketing ? Ce sera la course à qui s’augmente plus plus. Ceux qui le feront seront bien vu par la matrice, ils auront un job car ils auront un avantage concurrentiel et compétitif par rapport à ceux qui ne le feront pas.

Bienvenue à Gattaca.

La fabrique du consentement tourne inlassablement pour nous habituer et faire accepter ce futur « contre-nature », générateur d’encore plus de compétition, de méfiance, d’insécurité, d’agressivité et de destruction.

La société consumériste et ultralibérale prépare un futur

dans lequel le surhomme dépassera l’homme normal non pas en qualité, mais en quantité, à travers une personnalité élargie, un ego magnifié, un pouvoir mental accru et une force démultipliée, exerçant sa domination destructrice sur l’humanité et la Nature

Sri Aurobindo – La Vie Divine II, 28

La solution est d’une part de se détacher de ce que la matrice nous propose, ne pas gober tout cru ce futur sous gouverne de progrès, étudier, réfléchir. Cela amène à se différencier, ce qui est très bien pour apprendre à se connaître et réorienter son énergie vers ce qui nous paraît essentiel pour notre équilibre et notre évolution, et donc d’utiliser les nouvelles technologies à bon escient.

L’avènement du surhomme n’a rien avoir avec le produit de consommation élaboré par la matrice, Sri Aurobindo – un authentique Initié – en dit ceci

« Ce qui doit émerger est quelque chose de beaucoup plus difficile, et de beaucoup plus simple ; c’est un être qui a réalisé son Moi, c’est une édification du Moi spirituel, une intensité et un élan de l’âme, la libération et la souveraineté de sa lumière, de son pouvoir et de sa beauté… Une conscience nouvelle en laquelle l’humanité même trouvera son propre accomplissement et son propre dépassement par la révélation de la divinité qui s’efforce de naître en elle. Telle est la seule et vraie surhumanité, telle est la seule possibilité de faire un vrai pas en avant dans l’évolution de la Nature. »

Vous voulez en savoir plus ?

Même s’il date déjà un peu, Philippe Borel avec son excellent reportage « Un monde sans humains ? » nous livre un documentaire saisissant où scientifiques, techno-prophètes et philosophes débattent de « l’à venir ». Fruit de deux ans d’immersion dans les techno-sciences il lève le voile sur un univers futuriste, plus réel et imminent qu’il n’y paraît.

Ce documentaire est disponible sur l’ARTE boutique

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